Conditions générales de vente
1. Frais de transport :
a. Commandes < 100 € hors TVA = uniquement enlèvement.
b. Commandes entre 100 € et 295 € hors TVA = 14 € de frais de transport.
c. Commandes > 295 € hors TVA = 2 € de frais de transport.
2. Livraison : Les commandes passées pendant la semaine 1 (date limite de commande = vendredi 12h00) sont livrées durant la semaine 2. Des exceptions peuvent s’appliquer pour certains articles spécifiques ou articles thématiques. Vous avez besoin de votre commande en urgence ? Contactez notre bureau au 09 344 36 02 ou par e-mail à knf@knfdepauw.be.
3. Sauf accord écrit contraire, nos factures sont payables au comptant à Zelzate.
4. Tout montant d’une facture non payé intégralement à l’échéance sera, de plein droit et sans mise en demeure, majoré d’une indemnité forfaitaire équivalente à 10 % du montant dû, avec un minimum de 50 €. Ce montant majoré portera également, de plein droit et sans mise en demeure, un intérêt de 1 % par mois, chaque mois entamé étant considéré comme échu.
5. Les parties conviennent que le contrat est réputé conclu et exécuté au siège de notre société, de sorte qu’en cas de litige, seuls les tribunaux de Zelzate et de Gand sont compétents.
6. Clause de réserve de propriété : la propriété des biens vendus ne sera transférée à l’acheteur qu’après paiement intégral de la facture et des frais y afférents.
7. Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix affichés sur cette boutique en ligne.
8. Toute réclamation doit être faite par écrit dans les 48 heures suivant la réception des marchandises.